MENTIONS LÉGALES

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les modalités ci-dessous. Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur

CHAPSELLE – Numéro de SIRET : 847 587 565 00015
Siège social : 64, rue du Chardonnay, 69210 Fleurieux-sur-l’Arbresle
Téléphone : +33 (0)6 82 78 33 21
Email : info@chapselle.fr
Site Web : www.chapselle.fr
Responsable de la publication : Charline PELLEGRINELLI

 

Hébergement 

OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site Web : www.ovh.com 

Conditions d’utilisation

Le site www.chapselle.fr est réalisé avec le CMS WordPress et l’extension DIVI Builder. Afin d’assurer un affichage optimal, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs récents comme Firefox, Google Chrome, Internet explorer, Safari, etc.

Bien que nous nous efforçons d’assurer la fiabilité des contenus, chaque projets présente ses propres particularités desquels il est important de discuter préalablement. Des erreurs et omissions peuvent survenir. L’utilisateur doit ainsi s’assurer de l’exactitude des contenus et informations auprès de CHAPSELLE.

CHAPSELLE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, CHAPSELLE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CHAPSELLE.

 

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.chapselle.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.chapselle.fr.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site vitrine n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site www.chapselle.fr sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon dont dépend le siège social de la société.